Conseil communal 2010
Séance du vendredi 10 décembre 2010
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Procès-verbal
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Extrait du procès-verbal (décision) concernant le budget 2011
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Ordre du jour
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Préavis 07-2010 - Motion Bussard & Consort, Hôtel de l'Union
Séance du mardi 2 novembre 2010
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Procès-verbal
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Extrait du procès-verbal (décision) concernant le préavis 04-2010
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Extrait du procès-verbal (décision) concernant le préavis 05-2010
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Extrait du procès-verbal (décision) concernant le préavis 06-2010
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Ordre du jour
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Préavis 06-2010 - Arrêté d'imposition 2011
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Rapport Préavis 06-2010 - Arrêté d'imposition 2011
Séance du jeudi 23 septembre 2010
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Procès-verbal
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Ordre du jour
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Préavis 04-2010 Association intercommunale scolaire d'Aubonne - Gimel - Étoy (ASSAGIE)
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Rapport Préavis 04-2010 - ASSAGIE
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Préavis 05-2010 Règlement intercommunal sur la taxe de séjour et sur les résidences secondaires
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Rapport Préavis 05-2010, Taxe de séjour
Séance du mardi 23 juin 2010
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Procès-verbal
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Extrait du procès-verbal (décision) concernant le préavis 01-2010
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Extrait du procès-verbal (décision) concernant le préavis 02-2010
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Extrait du procès-verbal (décision) concernant le préavis 03-2010
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Ordre du jour
Préavis 01-2010 - Parc Naturel Régional Jura Vaudois (PNRJV) - Tous les documents
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- Le préavis
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- Les status
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- Le contrat (projet)
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- La carte du périmètre du parc
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- La carte de l'intégration de la commune de Gimel dans le parc
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Rapport Préavis 01-2010 - Parc Naturel Régional Jura Vaudois
Préavis 02-2010 - Nouvel aménagement de la Déchèterie
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- Le préavis
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- Le plan
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Rapport Préavis 02-2010 - Nouvel aménagement de la Déchèterie
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Préavis 03-2010 - Comptes 2009
Séance du mardi 15 mars 2010
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Ordre du jour
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Préavis 01-2010 - Demande d'acceptation d'un contrat de parc entre la commune et l'association Parc Jurassien Vaudois - Parc Naturel Régional (PJV-PNR) visant la création d'un parc naturel régional d'importance nationale
La Commission est composée de:Lire la suiteMasquer
- Messieux Cyril
- Debonneville John
- Fischer Anne
- Guignard Laurent
- Jacot Jean-François
- Pichon Stéphane
- Bignens Jean-Luc (suppléant)
- Isely Reynald (suppléant)
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Préavis 02-2010 - Nouveau projet d'aménagement de la Déchèterie
La Commission est composée de:Lire la suiteMasquer
- Varonier-Mischler Sandra
- Winkelman Sandrine
- lmhof François
- Dubugnon John
- Debonneville Olivier
- Jean-Marie Pasche (suppléant)
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Plan du projet
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