Conseil communal actuel - Législature 2021-2026
Année politique du 01.07.2023 au 30.06.2024
Assemblée - Jeudi 27 juin 2024 (19h00)
Chalet du Mont-Bally
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Convocation - Ordre du jour
Procès-verbal
Sera publié dès son approbation par les Conseillers·ères communaux lors de la prochaine assemblée
Comptes 2023
Télécharger (3.73 Mo)Rapport de la commission de gestion
Rapport de la commission de gestion
Préavis municipal 05-2024
Télécharger (1.63 Mo)Rapport de la Municipalité
Rapport de la Municipalité
Préavis municipal 05-2024
Déplacement conduite eau potable, renforcement défense incendie, mise en séparatif Ezilière
Télécharger (886.13 ko)Rapport de la Commission des finances
Rapport de la Commission des finances
Préavis municipal 06-2024
Télécharger (823.81 ko)Rapport de la Commission ad hoc
Rapport de la Commission ad hoc
Préavis municipal 06-2024
Mise en conformité du Puits de l'Ezilière
Télécharger (1.63 Mo)
Préavis municipal 07-2024
Télécharger (1.01 Mo)
Plan d'appareillage
Assemblée - Mercredi 15 mai 2024 (20h15)
Foyer de la Grande-salle
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Convocation - Ordre du jour
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Procès-verbal
Pour une vision claire et pérenne du parc immobilier communal
Télécharger (193.11 ko)Rapport de la Commission ad hoc
Rapport de la Commission ad hoc
Postulat 01-2022
Mise en place de zones 30Km/h
Télécharger (1.03 Mo)Rapport de la Commission ad hoc
Rapport de la Commission ad hoc
Préavis municipal 08-2023
Modification des statuts de l'ASSAGIE
Télécharger (707.45 ko)Rapport de la Commission ad hoc
Rapport de la Commission ad hoc
Préavis municipal 01-2024
Réfection du chemin d'accès et approvisionnement en eau de l'alpage du Mont-Bally
Télécharger (941.48 ko)Rapport de la Commission des finances
Rapport de la Commission des finances
Préavis municipal 03-2024
Télécharger (443 ko)Rapport de la Commission ad hoc
Rapport de la Commission ad hoc
Préavis municipal 03-2024
Etude d'un projet de fusion entre les Communes de Gimel, Saubraz et Saint-Oyens
Télécharger (260.90 ko)Rapport de la Commission ad hoc
Rapport de la Commission ad hoc
Préavis municipal 04-2024
Comptes 2023
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Préavis municipal 05-2024
Télécharger (85.11 ko)
Autofinancement
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Tableau des comptes
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Comptes de fonctionnement
Déplacement conduite eau potable, renforcement défense incendie, mise en séparatif Ezilière
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Préavis municipal 06-2024
Assemblée - Mercredi 26 mars 2024 (20h15)
Foyer de la Grande-salle
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Convocation - Ordre du jour
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Procès-verbal
Assainissement de la butte pare-balle du stand de tir
Télécharger (1.60 Mo)Rapport de la Commission ad hoc
Rapport de la Commission ad hoc
Préavis municipal 02-2024
Réfection du chemin d'accès et approvisionnement en eau de l'alpage du Mont-Bally
Télécharger (5.53 Mo)
Préavis municipal 03-2024
Etude d'un projet de fusion entre les Communes de Gimel, Saubraz et Saint-Oyens
Télécharger (2.61 Mo)
Préavis municipal 04-2024
Assemblée - Mercredi 26 février 2024 (20h15)
Foyer de la Grande-salle
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Convocation - Ordre du jour
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Procès-verbal
Réfection Route d’Aubonne - Route de Saubraz - Arrêt de bus du Prunier
Télécharger (946.89 ko)Rapport de la Commission des finances
Rapport de la Commission des finances
Préavis municipal 07-2023
Télécharger (1.85 Mo)Rapport de la Commission ad hoc
Rapport de la Commission ad hoc
Préavis municipal 07-2023
Installation photovoltaïque sur toit nouvelle UAPE et création d’une communauté RPC
Télécharger (948.50 ko)Rapport de la Commission des finances
Rapport de la Commission des finances
Préavis municipal 10-2023
Télécharger (1.37 Mo)Rapport de la Commission ad hoc
Rapport de la Commission ad hoc
Préavis municipal 10-2023
Modification des statuts de l'ASSAGIE
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Préavis municipal 01-2024
Télécharger (4.92 Mo)
Annexe statuts 2023
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Annexe statuts 2011
Assainissement de la butte pare-balle du stand de tir
Télécharger (1.61 Mo)
Préavis municipal 02-2024
Assemblée - Mardi 8 décembre 2023 (19h00)
Foyer de la Grande-salle
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Convocation - Ordre du jour
Télécharger (691.81 ko)
Procès-verbal
Budget 2024
Télécharger (1'009.03 ko)Rapport de la Commission des finances
Rapport de la Commission des finances
Préavis municipal 05-2023
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Rapport de la Municipalité
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Tableau d'investissement 2022-2028
Chemin Magnin - Remplacement de la conduite d’eau potable et de défense incendie
Télécharger (412.36 ko)Rapport de la commission ad hoc
Rapport de la commission ad hoc
Préavis 06-2023
Réfection Route d’Aubonne - Route de Saubraz - Arrêt de bus du Prunier
Télécharger (1.52 Mo)
Préavis municipal 07-2023
Mise en place de zones 30Km/h
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Préavis municipal 08-2023
Installation photovoltaïque sur toit nouvelle UAPE et création d’une communauté RPC
Télécharger (1.51 Mo)
Préavis municipal 10-2023
Quelles suites a donné la Municipalité aux recommandations de la Commission - préavis 01-2023
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Interpellation 01-2023
Assemblée - Mardi 7 novembre 2023 (20h15)
Foyer de la Grande-salle
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Convocation - Ordre du jour
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Procès-verbal
Budget 2024
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Préavis municipal 05-2023
Rapport de la Municipalité
A venir
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Brochure 05-2023
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Autofinancement 05-2023
Chemin Magnin - Remplacement de la conduite d’eau potable et de défense incendie
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Préavis municipal 06-2023
Assemblée - Lundi 9 octobre 2023 (20h15)
Foyer de la Grande-salle
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Convocation - Ordre du jour
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Procès-verbal
Arrêté d'imposition pour l'année 2024
Télécharger (1 Mo)Rapport de la Commission des finances
Rapport de la Commission des finances
Préavis municipal 04-2023
Assemblée - Vendredi 1er septembre 2023 (20h15)
Foyer de la Grande-salle
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Convocation - Ordre du jour
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Procès-verbal
Arrêté d'imposition pour l'année 2024
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Préavis municipal 04-2023
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