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Commune de
GIMEL

Conseil communal actuel - Législature 2021-2026

Année politique du 01.07.2023 au 30.06.2024

Assemblée - Jeudi 27 juin 2024 (19h00)
Chalet du Mont-Bally

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Convocation - Ordre du jour

Procès-verbal

Sera publié dès son approbation par les Conseillers·ères communaux lors de la prochaine assemblée

Comptes 2023

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Rapport de la commission de gestion
Préavis municipal 05-2024

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Rapport de la Municipalité
Préavis municipal 05-2024

Déplacement conduite eau potable, renforcement défense incendie, mise en séparatif Ezilière

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Rapport de la Commission des finances
Préavis municipal 06-2024

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Rapport de la Commission ad hoc
Préavis municipal 06-2024

Mise en conformité du Puits de l'Ezilière

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Préavis municipal 07-2024

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Plan d'appareillage

Assemblée - Mercredi 15 mai 2024 (20h15)
Foyer de la Grande-salle

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Convocation - Ordre du jour

Pour une vision claire et pérenne du parc immobilier communal

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Rapport de la Commission ad hoc
Postulat 01-2022

Mise en place de zones 30Km/h

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Rapport de la Commission ad hoc
Préavis municipal 08-2023

Modification des statuts de l'ASSAGIE

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Rapport de la Commission ad hoc
Préavis municipal 01-2024

Réfection du chemin d'accès et approvisionnement en eau de l'alpage du Mont-Bally

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Rapport de la Commission des finances
Préavis municipal 03-2024

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Rapport de la Commission ad hoc
Préavis municipal 03-2024

Etude d'un projet de fusion entre les Communes de Gimel, Saubraz et Saint-Oyens

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Rapport de la Commission ad hoc
Préavis municipal 04-2024

Comptes 2023

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Préavis municipal 05-2024

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Tableau des comptes

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Comptes de fonctionnement

Déplacement conduite eau potable, renforcement défense incendie, mise en séparatif Ezilière

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Préavis municipal 06-2024

Assemblée - Mercredi 26 mars 2024 (20h15)
Foyer de la Grande-salle

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Convocation - Ordre du jour

Assainissement de la butte pare-balle du stand de tir

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Rapport de la Commission ad hoc
Préavis municipal 02-2024

Réfection du chemin d'accès et approvisionnement en eau de l'alpage du Mont-Bally

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Préavis municipal 03-2024

Etude d'un projet de fusion entre les Communes de Gimel, Saubraz et Saint-Oyens

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Préavis municipal 04-2024

Assemblée - Mercredi 26 février 2024 (20h15)
Foyer de la Grande-salle

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Convocation - Ordre du jour

Réfection Route d’Aubonne - Route de Saubraz - Arrêt de bus du Prunier

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Rapport de la Commission des finances
Préavis municipal 07-2023

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Rapport de la Commission ad hoc
Préavis municipal 07-2023

Installation photovoltaïque sur toit nouvelle UAPE et création d’une communauté RPC

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Rapport de la Commission des finances
Préavis municipal 10-2023

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Rapport de la Commission ad hoc
Préavis municipal 10-2023

Modification des statuts de l'ASSAGIE

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Préavis municipal 01-2024

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Annexe statuts 2023

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Annexe statuts 2011

Assainissement de la butte pare-balle du stand de tir

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Préavis municipal 02-2024

Assemblée - Mardi 8 décembre 2023 (19h00)
Foyer de la Grande-salle

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Convocation - Ordre du jour

Budget 2024

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Rapport de la Commission des finances
Préavis municipal 05-2023

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Rapport de la Municipalité

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Tableau d'investissement 2022-2028

Chemin Magnin - Remplacement de la conduite d’eau potable et de défense incendie

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Rapport de la commission ad hoc
Préavis 06-2023

Réfection Route d’Aubonne - Route de Saubraz - Arrêt de bus du Prunier

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Préavis municipal 07-2023

Mise en place de zones 30Km/h

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Préavis municipal 08-2023

Installation photovoltaïque sur toit nouvelle UAPE et création d’une communauté RPC

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Préavis municipal 10-2023

Quelles suites a donné la Municipalité aux recommandations de la Commission - préavis 01-2023

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Interpellation 01-2023

Assemblée - Mardi 7 novembre 2023 (20h15)
Foyer de la Grande-salle

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Convocation - Ordre du jour

Budget 2024

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Préavis municipal 05-2023

Rapport de la Municipalité

A venir

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Brochure 05-2023

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Autofinancement 05-2023

Chemin Magnin - Remplacement de la conduite d’eau potable et de défense incendie

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Préavis municipal 06-2023

Assemblée - Lundi 9 octobre 2023 (20h15)
Foyer de la Grande-salle

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Convocation - Ordre du jour

Arrêté d'imposition pour l'année 2024

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Rapport de la Commission des finances
Préavis municipal 04-2023

Assemblée - Vendredi 1er septembre 2023 (20h15)
Foyer de la Grande-salle

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Convocation - Ordre du jour

Arrêté d'imposition pour l'année 2024

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Préavis municipal 04-2023

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Arrêté d'imposition 2024

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