Conseil communal - 2015-2016
Assemblée - Mercredi 29 juin 2016 (19h30)
Ordre du jour
Procès-verbal
Règlement communal sur le subventionnement des études musicales
Rapport de la Commission ad hoc
Préavis municipal 02-2016
Extrait du PV - Préavis municipal 02-2016
Réseau de distribution de gaz, Extension conduite, Route de Longirod
Rapport de la Commission ad hoc
Préavis municipal 03-2016
Rapport Commission des finances
Préavis municipal 03-2016
Extrait du PV - Préavis municipal 03-2016
Cession des actions Télé-Dôle au Conseil régional, District de Nyon
Rapport de la Commission ad hoc
Préavis municipal 04-2016
Extrait du PV - Préavis municipal 04-2016
Comptes 2015
Préavis municipal 05-2016
Rapport de la Municipalité
Préavis municipal 05-2016
Tableau
Préavis municipal 05-2016
Bilan
Préavis municipal 05-2016
Rapport de la Commission de gestion
Préavis municipal 05-2016
Extrait du PV - Préavis municipal 05-2016
Adhésion au Groupement forestier de la Saubrette et adoption des statuts dudit groupement
Annexe 1 - Carte géographique
Préavis municipal 06-2016
Annexe 2 - Statuts
Préavis municipal 06-2016
Annexe 3 - Convention
Préavis municipal 06-2016
Construction d'un bâtiment scolaire - Crédit d'étude
Assemblée - Mardi 26 avril 2016 (20h15)
Ordre du jour
Procès-verbal
Rapport de la Commission ad hoc -
Préavis municipal 01-2016
Réfection de la Route de Bauloz - Demande de crédit
Rapport de la Commission des finances -
Préavis municipal 01-2016
Réfection de la Route de Bauloz - Demande de crédit
Extrait du PV - Préavis municipal 01-2016
Réfection de la Route de Bauloz - Demande de crédit
Préavis municipal 02-2016 - Règlement communal sur le subventionnement des études musicales
- nomination de la Commission
Préavis municipal 02-2016 - Règlement communal sur le subventionnement des études musicales
- nomination de la Commission
Règlement communal sur le subventionnement des études musicales
Annexe - Règlement communal sur le subventionnement des études musicales
Préavis municipal 03-2016 - Réseau de distribution de gaz, Extension conduite, Route de Longirod
- nomination de la Commission
Plan - Réseau de distribution de gaz, Extension conduite, Route de Longirod
Devis estimatif - Réseau de distribution de gaz, Extension conduite, Route de Longirod
Préavis municipal 04-2016 - Cession des actions Télé-Dôle au Conseil régional, District de Nyon
- nomination de la Commission
Présentation de Télé-Dôle
Assemblée - Lundi 29 février 2016 (20h15)
Ordre du jour
Procès-verbal
Préavis municipal 01-2016 - Réfection de la Route de Bauloz - Demande de crédit
Annexe du Préavis municipal 01-2016
Assemblée - Vendredi 4 décembre 2015 (19h30)
Ordre du jour
Procès-verbal
Présentation du Budget 2016 par la Municipalité
Rapport de la Commission ad hoc - Préavis municipal 07-2015
Modification des statuts de l'ARASMAC
Association Régionale pour l'Action Sociale de la région Morges-Aubonne-Cossonay
Extrait du PV - Préavis municipal 07-2015
Modification des statuts de l'ARASMAC
Assemblée - Jeudi 29 octobre 2015 (20h15)
Ordre du jour
Procès-verbal
Préavis municipal 05-2015 - Arrêté d'imposition 2016
Rapport de la Commission des finances - Préavis municipal 05-2015
Arrêté d'imposition 2016
Préavis municipal 06-2015 - Budget 2016
Préavis municipal 07-2015 - Modification des statuts de l'ARASMAC
Association Régionale pour l'Action Sociale de la région Morges-Aubonne-Cossonay
Assemblée - Mercredi 9 septembre 2015 (20h15)
Ordre du jour
Procès-verbal
Rapport de la Commission des finances - Préavis municipal 03-2015
Crédit - Équipements adduction d'eau et de gaz - Quartier Closez à l'Orbannaz - Détournement du collecteur EC PGEE520 - Avenue de la Rosière
Extrait du PV - Préavis municipal 03-2015
Crédit - Équipements adduction d'eau et de gaz - Quartier Closez à l'Orbannaz - Détournement du collecteur EC PGEE520 - Avenue de la Rosière
Préavis municipal 04-2015 - Installation de la production de chaleur au Collège du Marais
Nomination de la Commission
Le Conseil communal est composé de 50 membres.
Commission des finances
(élue pour la législature en cours)
- Correvon Pierre-Yves (Président)
- Messieux Cyril
- Reymond Philippe
- Dieperink Edgar
- Bussard Alain
- Dubugnon John (suppléant)
Commission de gestion
(élue pour l'année politique 2015-2016)
- Egli Daniel (Président)
- Baeriswyl Florian
- Bourgeois Sandra
- Reymond John
- Theintz Valérie
- Ciaburri Pascal (suppléant)
Commission de naturalisation
(élue pour la législature en cours)
- Burnier Richard (Président)
- Fischer Anne
- Le Coultre Stéphanie
- Renaud Gabriel
Délégués à l'ASSAGIE
(Association intercommunal Scolaire Aubonne-Gimel-Étoy)
(élue pour la législature en cours)
- Guignard Laurent (Président)
- Messieux Hervé
- Bourgeois Sandra (suppléante)
- Debonneville Christelle (suppléante)
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