Conseil communal 2022-2023
Année politique du 01.07.2022 au 30.06.2023
Assemblée - Jeudi 22 juin 2023 (19h00)
Zoo de la Garenne
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Convocation - Ordre du jour
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Procès-verbal
Hôtel de l'Union
Télécharger (240.73 ko)Rapport majoritaire de la Commission ad hoc
Rapport majoritaire de la Commission ad hoc
Préavis municipal 01-2023
Télécharger (789.35 ko)Rapport minoritaire de la Commission ad hoc
Rapport minoritaire de la Commission ad hoc
Préavis municipal 01-2023
Télécharger (2.89 Mo)Rapport de la commission des finances
Rapport de la commission des finances
Préavis municipal 01-2023
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Extrait du PV - Préavis municipal 01-2023
Comptes 2022
Télécharger (3.23 Mo)Rapport de la commission de gestion
Rapport de la commission de gestion
Préavis municipal 03-2023
Télécharger (1.57 Mo)Rapport de la Municipalité
Rapport de la Municipalité
Préavis municipal 03-2023
Assemblée - Mercredi 10 mai 2023 (20h15)
Foyer de la Grande salle
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Convocation - Ordre du jour
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Procès-verbal
Rénovation des séparatifs eaux claires (EC) - eaux usées (EU)
des secteurs Manège et Publoz
Télécharger (522.88 ko)Rapport de la Commission ad hoc
Rapport de la Commission ad hoc
Préavis municipal 02-2023
Comptes 2022
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Préavis municipal 03-2023
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Autofinancement
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Tableau des comptes
Pour une vision claire et pérenne du parc immobilier communal
Télécharger (2.38 Mo)Réponse de la Municipalité
Réponse de la Municipalité
Postulat 01-2022
Assemblée - Mardi 28 mars 2023 (20h15)
Cantine des fêtes
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Convocation - Ordre du jour
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Procès-verbal
Hôtel de l'Union
Constitution d'un droit de superficie sur la parcelle No 203 pour la transformation de l'Hôtel de l'Union en immeuble d'appartements adaptés - Participation au capital-actions de la SA - Demande de crédit.
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Préavis municipal 01-2023
Rénovation des séparatifs eaux claires (EC) - eaux usées (EU)
des secteurs Manège et Publoz
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Préavis municipal 02-2023
Télécharger (2.42 Mo)Annexe
Annexe
Préavis municipal 02-2023
Assemblée - Lundi 20 février 2023 (20h15)
Foyer de la Grande salle
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Convocation - Ordre du jour
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Procès-verbal
Sondage Climat & Environnement
Synthèse du sondage "Gimel Climat & Environnement"
Assemblée - Vendredi 9 décembre 2022 (19h00)
Foyer de la Grande salle
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Convocation - Ordre du jour
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Procès-verbal
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Présentation Plan OSTRAL
Budget 2023
Télécharger (1.13 Mo)Rapport de la Commission des finances
Rapport de la Commission des finances
Préavis municipal 05-2022
Les autres documents de ce préavis, présentés lors de l'Assemblée du 26 octobre 2022, se trouvent ci-dessous dans l'encadré de celle-ci.
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Tableau d'investissement 2021-2026
Assemblée - Mercredi 26 octobre 2022 (20h15)
Foyer de la Grande salle
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Convocation - Ordre du jour
Télécharger (518.02 ko)
Procès-verbal
Arrêté d'imposition pour l'année 2023
Télécharger (1.12 Mo)Rapport de la Commission des finances
Rapport de la Commission des finances
Préavis municipal 04-2022
Télécharger (332.41 ko)
Extrait du PV - Préavis municipal 04-2022
Budget 2023
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Préavis municipal 05-2022
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Rapport de la Municipalité
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Brochure 05-2022
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Autofinancement 05-2022
Demande du Conseil communal
Télécharger (634.30 ko)Modification du règlement du CC
Modification du règlement du CC
Demande 01-2022
Assemblée - Mardi 27 septembre 2022 (20h15)
Foyer de la Grande salle
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Convocation - Ordre du jour
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Procès-verbal
Arrêté d'imposition pour l'année 2023
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Préavis municipal 04-2022
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Arrêté d'imposition
Commission climat et environnement
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Rapport intermédiaire
Assemblée - Lundi 29 août 2022 (20h15) - Foyer de la Grande salle
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Convocation - Ordre du jour
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Procès-verbal
Remplacement de la chaudière à bois du site du Marais
Préavis par ce lien: Page du CC du 23 juin 2022
Télécharger (3.91 Mo)Rapport de la Commission ad hoc
Rapport de la Commission ad hoc
Préavis municipal 03-2022
Télécharger (946.85 ko)Rapport de la Commission des finances
Rapport de la Commission des finances
Préavis municipal 03-2022
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