Conseil communal - 2014-2015
Assemblée, Mercredi 24 juin 2015 (20h15)
19h30 sur le chantier du bâtiment multifonctions pour la pose de la première pierre.
Ordre du jour
Procès-verbal
Bilan 2014
Comptes 2014
Préavis municipal 02-2015 - Comptes 2014
Préavis municipal 03-2015 - Crédit d'équipement d'adduction eau et gaz du Closez à l'Orbannaz
Assemblée, Mardi 21 avril 2015 (20h15)
Ordre du jour
Procès-verbal
Extrait du PV - Préavis municipal 01-2015
Aménagement de la Place de la Vernette - Crédit d'étude
Rapport de la Commission ad hoc - Préavis municipal 01-2015
Aménagement de la Place de la Vernette - Crédit d'étude
Rapport de la Commission des finances - Préavis municipal 01-2015
Aménagement de la Place de la Vernette - Crédit d'étude
Assemblée, Mardi 10 mars 2015 (20h15)
Ordre du jour
Procès-verbal
Préavis municipal 01-2015 - Aménagement de la Place de la Vernette - Crédit d'étude
La Commission ad hoc nommée par le Conseil communal est la suivante:
- Laurent Guignard
- Florian Baeriswyl
- Anne Fischer
- Stéphane Pichon
- Frédéric Debonneville
- Cyrille Bastian (suppléant)
- Sandra Varonier (suppléante)
La Commission permanente des finances étudiera également le dossier.
Assemblée, Lundi 26 janvier 2015 (20h15)
Ordre du jour
Procès-verbal
Place de la Vernette
Présentation du projet d'aménagement
Extrait du PV - Préavis municipal 04-2014
Nouveau règlement du Conseil Communal
Rapport de la Commission ad hoc - Préavis municipal 04-2014
Nouveau Règlement du Conseil communal
Préavis municipal 04-2014 - Nouveau règlement du Conseil Communal
Nomination de la commission
Assemblée, Vendredi 5 décembre 2014 (19h30)
Ordre du jour
Procès-verbal
Extrait du PV - Préavis municipal 08-2014
Demande d'un crédit complémentaire au budget 2014
Rapport de la Commission des finances - Préavis municipal 08-2014
Demande d'un crédit complémentaire au budget 2014
Rapport de la Commission ad hoc - Préavis municipal 04-2014
Nouveau Règlement du Conseil communal
(Ce rapport sera traité lors de la prochaine assemblée)
Assemblée, Jeudi 30 octobre 2014
Ordre du jour
Procès-verbal
Extrait du PV - Préavis municipal 05-2014
Arrêté d'imposition pour l'année 2015
Rapport de la Commission des finances - Préavis municipal 05-2014
Arrêté d'imposition pour l'année 2015
Extrait du PV - Préavis municipal 06-2014
Adoption du plan partiel d'affectation "Au Croset Sud"
Rapport de la Commission ad hoc - Préavis municipal 06-2014
Adoption du plan partiel d'affectation "Au Croset Sud"
Préavis municipal 06-2014 - PPA "Au Croset Sud"
Adoption du plan partiel d'affectation "Au Croset Sud"
Préavis municipal 07-2014 - Budget 2015
Préavis municipal 08-2014 - Crédit complémentaire budget 2014
Demande d'un crédit complémentaire au budget 2014
Assemblée, Mardi 2 septembre 2014
Ordre du jour
Procès-verbal
Extrait du PV - Préavis municipal 03-2014
Bâtiment multifonctions — Crédit de construction
Rapport de la Commission ad hoc - Préavis municipal 03-2014
Bâtiment multifonctions — Crédit de construction
Rapport de la Commission des finances - Préavis municipal 03-2014
Bâtiment multifonctions — Crédit de construction
Préavis municipal 04-2014 - Nouveau règlement du Conseil Communal
Nomination de la commission
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